Conseil Municipal du 27 juin 2008


Sommaire

Élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Recrutement d'un agent non titulaire pour besoin occasionnel – Rapport de M.GIRARD et M.WEISS

Questions diverses.

 

 

Le compte rendu du Conseil Municipal du 12 juin 2008 est adopté.

 

Élection des délégués du Conseil Municipal et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs

Le Maire rappelle les conditions de la désignation des délégués municipaux pour les élections sénatoriales.
Il est procédé à la mise en place du bureau électoral qui se compose de M.WEISS Maurice (Président), M VILLEMAGNE Michel (Secrétaire), M. GIRARD Serge et M. CABANES Alain (élus les plus âgés) et Mme GADDINI Florence et Mme VAREILLE Nadège (élues les plus jeunes).

Le Maire a ensuite invité le Conseil Municipal à procéder à l'élection des délégués et de leurs suppléants en vue de l'élection des sénateurs.

A l'issue des scrutins sont nommés délégués titulaires:
* M. VILLEMAGNE Michel
*M. CABANES Alain
*Mme MOREL Brigitte
*M. MARMEYS Louis
*Mme VAREILLE Nadège
*M. GIRARD Serge
*Mme BESSET Jeanine
et délégués suppléants:
*M. COUEDEL Bernard
*Mme ARSAC Brigitte
*M. CHANTRE Eric
*M. BOIT Emmanuel

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Recrutement d'un agent non titulaire pour besoin occasionnel – Rapport de M.GIRARD et M.WEISS

Le Maire demande à l'assemblée délibérante d'approuver ce nouveau point et de l'inscrire à l'ordre du jour. Après approbation, M. GIRARD expose le dossier.

Monsieur GIRARD informe le conseil municipal qu'afin de permettre au personnel administratif de prendre leurs congés annuels tout en maintenant l'ouverture des services, il est nécessaire d'avoir recours à un non titulaire.
Le statut de la fonction publique territoriale prévoit cette hypothèse est permet le recours à des agents non titulaires dans le cadre de besoin occasionnel ou saisonnier.
Après délibération, le Conseil Municipal accepte de recruter un non-titulaire pour faire face au besoin occasionnel pendant la période estivale.

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Questions diverses.

Le Maire fait le point sur la situation de l'hôpital local et de la maternité en particulier.
Le Maire informe le Conseil du déroulement du CROS et précise qu'il écrira au directeur de l'ARH et au ministre de la santé

 

Prochaines séances du Conseil Municipal les 17 juillet 2008 et 28 août 2008.

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