APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 29 FEVRIER 2008

Le compte rendu de la dernière séance du Conseil Municipal est approuvé.
 

ELECTION DU MAIRE ET DES ADJOINTS

Monsieur PIERROT Michel, Maire sortant installe les conseillers municipaux élus lors de l’élection municipale du 9 et 16 mars 2008.
M.GIRARD Serge, doyen du Conseil, a pris ensuite la présidence de la séance, le secrétariat étant assuré par Madame ROCHE Marion, la plus jeune des conseillers.
M.GIRARD Serge remercie la municipalité sortant et a une pensée pour les Maires précédents (M.DONDOUX, M.MANDON...)
Après avoir donné lecture des articles L2122-4, L2122-7 et L2122-8 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président a invité le Conseil à procéder à l’élection du Maire, conformément aux dispositions prévues par les articles L2122-4 et L2122-7 du code susvisé.

ELECTION DU MAIRE
Monsieur GIRARD recueille les candidatures.
Il est ensuite procédé à l’élection à bulletin secret.

Résultats du scrutin:                       
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
WEISS Maurice : 23

Monsieur WEISS Maurice est élu Maire au premier tour du scrutin et est immédiatement installé.
Monsieur WEISS remercie son équipe ainsi que les Maires qu'il a eu l'occasion de côtoyer (M.MANDON, M.HERDT, M.DONDOUX, M.PIERROT).
Il souligne l'importance de la participation électorale et indique que s'ouvre le temps de l'action dans un esprit constructif et ouvert.
Le Maire propose la création de 4 postes d’adjoints.
Pour:23; Contre:0; Abstention:0

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ELECTION DU PREMIER ADJOINT
Le Maire expose son intention de confier cette fonction à Monsieur GIRARD Serge, auquel il confiera les délégations relatives à  l'éducation, la culture, la communication et le personnel communal.
Il demande aux autres candidats de se déclarer.

Résultats du scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
GIRARD Serge : 23

Monsieur GIRARD Serge est élu 1er adjoint au premier tour du scrutin et est immédiatement installé.

ELECTION DU DEUXIEME ADJOINT
Le Maire demande au Conseil d’élire le 2ème adjoint auquel il confiera les délégations relatives à l'administration générale, les finances, le sport. Il propose la candidature de Monsieur VILLEMAGNE Michel et demande aux autres candidats de se déclarer.

Résultats du scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
VILLEMAGNE Michel : 23

Monsieur VILLEMAGNE Michel est élu 2ème adjoint au premier tour du scrutin et est immédiatement installé.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT
Le Maire demande au Conseil d’élire le 3ème adjoint auquel il confiera les délégations relatives aux affaires sociales, au logement et à la santé. Il propose la candidature de Madame BESSET Jeanine et demande aux autres candidats de se déclarer.

Résultats du scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
Blancs et nuls: 0
Suffrages exprimés : 23
Majorité absolue : 12
BESSET Jeanine : 23

Madame BESSET Jeanine élu 3ème adjointe au premier tour du scrutin et est immédiatement installée.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT
Le Maire demande au Conseil d’élire le 4ème adjoint auquel il confiera les délégations relatives au patrimoine communal et au développement durable.
Il propose la candidature de Monsieur GUILLOT Thierry et demande aux autres candidats de se déclarer.
 
Résultats du scrutin :
Nombre de bulletins trouvés dans l’urne : 23
Blancs et nuls : 0
Suffrages exprimés : 21
Majorité absolue : 11
GUILLOT Thierry : 21

Monsieur GUILLOT Thierry est élu 4ème adjoint au premier tour du scrutin et est immédiatement installé.

ATTRIBUTION DES INDEMNITES DE FONCTIONS

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L2123-20 et suivants ;
Le Maire rappelle qu'il appartient au Conseil Municipal de fixer, dans les conditions prévues par la loi, les indemnités de fonctions versées à ses membres étant entendu que les crédits nécessaires seront inscrits au budget municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l'unanimité et avec effet au22 mars 2008  de fixer les indemnités du maire et des adjoints de la manière suivante:

MONTANT DES INDEMNITES DE FONCTION BRUTES DES MAIRES ET ADJOINTS

MAIRE
Taux maximal (en pourcentage de l'indice1015) : 43
Majoration au titre du chef lieu de canton : 15

ADJOINTS
Taux maximal (en pourcentage de l'indice 1015) : 16,50
Majoration au titre du chef lieu de canton : 15

COMPOSITION DES COMMISSIONS MUNICIPALES

Le Maire rappelle au Conseil que les adjoints et conseillers municipaux délégués participent à différentes commissions de travail qui se composent de la manière suivante: 

Commission administration générale, budget, finances et personnel:10 membres
C.GAUTHIER, L.BOUIX, E.CHANTRE, M.VILLEMAGNE, L.MARMEYS, M.WEISS, T.GUILLOT, D.CHANTRE, B.MOREL, J.GAUTHIER-LAFAYE.

Commission urbanisme, patrimoine communal et développement durable:12 membres
C.GAUTHIER, T.GUILLOT, E.CHANTRE, L.MARMEYS, E.BOIT, L.BOUIX, B.COUEDEL, A.CABANES, L.CHEYNEL, B.ARSAC, D.CHANTRE, B.MOREL.

Commission associations, éducation, sport, jeunesse et petite enfance:7 membres
E.BOIT, N.VAREILLE, F.GADDINI, JM. AGNEL, A.VAREILLES, S.GIRARD, M.VILLEMAGNE.

Commission affaires sociales, santé: 5 membres
J.BESSET, M.ROCHE, L.CHEYNEL, B.COUEDEL, N.VAREILLE.

Commission communication, animation, culture tourisme, économie:8 membres
J.GAUTHIER-LAFAYE, JM.AGNEL, S.GIRARD, N.VAREILLE, B.COUEDEL, I.ROUX, T.GUILLOT, M.WEISS.

DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRES

Le Maire informe l'assemblée délibérante que suite aux élections municipales, il convient de désigner les membres titulaires de la commission d'appel d'offres et ce pour la durée du mandat.
Cette désignation doit avoir lieu à bulletin secret. Il précise qu'il est nécessaire de procéder de même pour l'élection des suppléants en nombre égal à celui des titulaires.

Il ajoute qu'outre le maire, son président, cette commission est composée de 3 membres du conseil municipal élus par le conseil à la représentation au plus fort reste.
Après avoir procédé au vote à bulletin secret, la commission d'appel d'offres se compose de la manière suivante:

Président de la commission d'appel d'offres: M.WEISS Maurice
Les délégués titulaires sont :
GUILLOT THIERRY
CHANTRE Eric
BESSET JEANINE
Les délégués suppléants sont :
CHEYNEL Lucien
VILLEMAGNE Michel
MARMEYS Louis

DESIGNATION DES DELEGUES AUPRES DES STRUCTURES INTERCOMMUNALES ET ORGANISMES EXTERIEURS

Le Maire invite le Conseil à désigner les délégués de Saint-Agrève auprès des différentes structures intercommunales et organismes extérieurs auxquels participe la commune.

Communauté de Communes du Haut Vivarais
4 délégués titulaires : M.COUEDEL Bernard, M.BOUIX Laurent, M.MARMEYS Louis, Mme MOREL Brigitte

SIVU des Inforoutes de l’Ardèche
2 délégués titulaires : M.COUEDEL Bernard, Mme BESSET Jeanine
2 délégués suppléants : M.AGNEL Jean-Marie, M.GAUTHIER-LAFAYE Jean

Syndicat Eyrieux Clair
2 délégués titulaires: M.MARMEYS Louis, M.GAUTHIER-LAFAYE Jean
2 délégués suppléants: M.CHEYNEL Lucien, Mme ARSAC Brigitte

Syndicat de gestion du Lac de Devesset
2 délégués titulaires: M.AGNEL Jean Marie, Mme GADDINI Florence
2 délégués suppléants: M.VILLEMAGNE Michel, M.BOIT Emmanuel

Syndicat pour la capture des carnivores errants
1 délégué titulaire: M.CHANTRE Didier

Syndicat pour le maintien de la ligne ferroviaire Dunières - St-Agrève
2 délégués titulaires: M.AGNEL Jean Marie, M.MARMEYS Louis

 Syndicat Mixte du Parc Naturel Régional des Monts d’Ardèche
1 délégué titulaire: M.COUEDEL Bernard
1 délégué suppléant: Mme GADDINI Florence

SDEA
M.GIRARD Serge

Office du Tourisme
M.GAUTHIER-LAFAYE Jean, Mme VAREILLES Annick, M.WEISS Maurice

Syndicat Mixte de l’école départementale de musique
1 délégué titulaire: M.AGNEL Jean Marie

Conseil d’administration du Centre Socio Culturel
3 délégués titulaires: Mme ROUX Isabelle, M.BOIT Emmanuel, Mme BESSET Jeanine

Conseil d’administration du Collège Louis Jouvet
2 délégués titulaires: M.GIRARD  Serge, M.CHANTRE Didier

Conseil d’administration du Collège Cévenol
1 délégué titulaire: Mme VAREILLE Nadège

Comité National d'Action Sociale pour le personnel des collectivités territoriales
1 délégué titulaire: M.CHANTRE Eric

Approbation à l'unanimité.

La désignation des membres du Conseil d'Administration de l'hôpital, du CCAS, de la CCID et des délégués de quartier est différée au prochain conseil municipal.

Prochaines séances du conseil municipal le vendredi 11 avril 2008, 15 mai 2008, 12 juin 2008, 17 juillet 2008 et 28 août 2008.

Prochaine réunion de  la Commission communication, tourisme économie, culture et animation le mardi 25 mars à 20h30.

Les réunions Maire-Adjoints auront lieux à 19h30 et à 20h00 lorsqu’il y aura la séance du Conseil Municipal.

Des casiers seront à disposition pour les Conseillers Municipaux

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